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Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]

Éditeur du site

Le site imagine-conception.com est édité par Imagine Conception, société à responsabilité limitée au capital de [1 000 € au registre, une augmentation à 7 000 € a été votée fin 2025, à confirmer], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 821 916 087, dont le siège est situé [au registre : 57 boulevard de l'Embouchure, 31200 Toulouse ; un transfert a été voté fin 2025, confirmer l'adresse officielle actuelle].

TVA intracommunautaire : FR28821916087 — Code APE : 74.10Z (activités spécialisées de design). [SIRET de l'établissement actuel à confirmer si le siège a changé.]

Téléphone : 06 27 11 49 86 — E-mail : contact@imagine-conception.com.

Directeur de la publication

Julien Rigole-Montagut, gérant de la société.

Hébergement

Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis (webflow.com). Les contenus sont distribués par le réseau de diffusion de Webflow, qui s'appuie sur Amazon Web Services et Fastly.

Conception du site

Le site a été conçu et réalisé pour Imagine Conception. Les photographies publiées proviennent des réalisations du cabinet.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, ses textes, ses photographies, son logo, sa charte graphique et sa structure restent la propriété exclusive d'Imagine Conception ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de son auteur.

Assurance professionnelle

Imagine Conception est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [assureur, adresse], couvrant ses prestations de conception et de maîtrise d'œuvre sur [couverture géographique].

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu par une réclamation écrite préalable adressée au cabinet. [Nom, adresse postale et site internet du médiateur auquel le cabinet adhère.]

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges reste également accessible sur ec.europa.eu/consumers/odr.

Liens externes

Le site contient des liens vers des services tiers, notamment Instagram et Google Maps. Imagine Conception ne répond pas des contenus publiés sur ces services, qui relèvent de leurs éditeurs respectifs.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données recueillies par le site, vos droits et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le site et ses mentions légales relèvent du droit français. À défaut de résolution amiable, et sous réserve des règles protectrices dont bénéficient les consommateurs, tout litige relève des tribunaux du ressort de Toulouse.